Conditions Générales de Vente des sites internet

Version de mars 2024

Les conditions générales présentent les droits et obligations de Marjorie Puccini « Declik’web » spécialisé dans la création de sites internet, SIRET 750 853 228 000 21, ci-après désigné par le terme « Nous » ou par sa dénomination d’une part, et toute personne physique ou morale, agissant dans le cadre d’une activité professionnelle ci-après désigné par le terme « Client ».

 

Article 1 – OBJET.

Les présentes conditions visent à définir les modalités dans lesquelles Nous accomplirons nos prestations suite à la demande du Client. Toute commande de prestation implique l’acceptation sans réserve par le Client et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document du Client, sauf négociation de conditions particulières par Declik’web.

 

Article 2 – NATURE ET CONCEPTION DES PRESTATIONS.

Les prestations que Nous fournissons ont pour but de répondre aux besoins de conception ou modification de sites internet. Nous assurons entre autre l’intégration de charte graphique web, la conception et programmation de site internet, la mise en ligne du site, le référencement naturel.
Cette liste n’est pas exhaustive et Nous nous réservons le droit, d’ajouter, de supprimer ou de modifier tout service, si Nous le jugeons nécessaire, le Client sera informé de ces modifications si elles ont un impact sur lui.

 

Article 3 – CONCEPTION DES SITES INTERNET.

 

3.1 – Enregistrement du nom de domaine.

Declik’web enregistre en son nom propre, le nom de domaine, choisi par le Client, étant précisé que le Client se sera assuré préalablement de la disponibilité conformément au droit de la propriété intellectuelle et notamment des marques et signes distinctifs déposés ou notoires.
Dans l’hypothèse où le nom de domaine choisi aurait déjà été déposé, Declik’web devrait en informer son client dans les meilleurs délais, par courrier, mail ou télécopie. A réception de cette information, le Client disposera d’un délai de quatre jours francs pour transmettre à Declik’web le nouveau nom de domaine souhaité. A défaut, Declik’web, après avoir procédé aux vérifications nécessaires, attribuera sous sa seule responsabilité un nom de domaine au site qu’elle aura conçu pour le Client.

 

3.2 – Hébergement.

La prestation d’hébergement est sous traitée par Declik’web à la Société o2switch ou à toute autre société de son choix présentant les mêmes caractéristiques de sérieux et de notoriété que ladite société. Declik’web s’engage à faire héberger sur un centre serveur le site internet du client et par conséquent à faire respecter les prestations suivantes : la visibilité du site internet par l’ensemble des lignes Internet de l’hébergeur et la surveillance du bon fonctionnement du centre serveur.
Declik’web crée une adresse électronique en rapport avec le nom de domaine du client qui sera intégrée au site internet de ce dernier.

 

3.3 – Maintenance et modification du site.

Declik’web met à la disposition du Client pendant la durée du contrat les moyens humains et techniques nécessaires à la maintenance du site objet des présentes. Le Client dispose de deux modifications annuelles après validation de son site. Ces modifications ne doivent pas pouvoir être faites par le client lui-même ni modifier la structure même du site (navigation, ergonomie, positionnement des éléments principaux, …). Ces modifications doivent impérativement faire l’objet d’une demande formulée par courrier recommandé avec avis de réception, mail ou télécopie. Declik’web effectue les modifications demandées dans un délai de quinze jours ouvrés à compter de la réception de la demande écrite formulée par le Client selon l’une ou l’autre des formes mentionnées ci-dessus, à condition que les modifications se limitent aux éléments suivants :

  • Changement de raison sociale (dénomination) et/ou logo.
  • Changement d’adresse Email de réception ou inscrite sur le site.
  • Changement des coordonnées
  • Changement de texte ou de photos non modifiables par le client (notamment corrections de fautes d’orthographe)
  • Rétablissement de liens Hypertextes qui ne marchent pas.

Toute demande supplémentaire fera l’objet d’une étude de faisabilité préalable afin d’en déterminer la faisabilité, la pertinence et l’utilité. Declik’web se réservant le droit de ne pas réaliser une telle modification si elle compromet l’intégrité de son système ou nécessite un développement trop lourd.

 

3.4 – Administration du site.

Declik’web fournit au Client les codes administrateurs lui permettant de modifier à volonté les textes et images de son site (limité aux zones dynamiques de contenu et non pas à l’ensemble du site). Le contenu ainsi créé est sous la seule responsabilité du Client qui aura pris soin de vérifier qu’il n’enfreint pas la législation en vigueur.
Declik’web ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu que le Client aura lui-même intégré dans son site.

 

Article 4 – MENTION DU PRESTATAIRE SUR LE SITE.

Le Client autorise Declik’web à utiliser son site dans le cadre de sa propre promotion, et à ce titre l’utiliser comme référence sur son propre site, ou autres supports de publicité.
Le Client autorise le prestataire à faire figurer sur son site une mention relative à Declik’web, comme par exemple et sans que cela ne soit limitatif : son logo, ses coordonnées, texte, image ou liens hypertextes dans le but de promouvoir la société.
Dans le cadre d’un site ayant des mentions légales, le prestataire sera inscrit sous la dénomination commerciale Declik’web.
Le Client ne souhaitant pas voir apparaitre le nom et les coordonnées de Declik’web doit effectuer sa demande par email ou courrier recommandé.

 

Article 5 – DEVIS PREALABLE ET ACCEPTATION.

Pour toute intervention un devis écrit sera établi. Les présentes conditions s’appliquent dès l’acceptation et la signature de ce devis par le représentant légal du Client, s’il accepte la mise en oeuvre de la prestation, ou toute personne dûment mandatée à cet effet. Ce devis précisera les coordonnées du Client, le détail des prestations, le détail des produits nécessaires ainsi que le coût total de l’intervention exprimé hors taxes et toutes taxes comprises. Ce devis fixera les modalités et le prix de la prestation à réaliser.

 

Article 6 – TARIFS APPLICABLES.

Les tarifs applicables aux prestations de Declik’web seront portés à la connaissance du Client avant toute intervention via un devis préalablement rempli et signé.
Tout devis préalablement établi sera valable pour une durée d’un mois, les prix s’entendent hors taxes.
Toute demande par le Client d’une prestation supplémentaire, non comprise dans le devis initial annexé, fera l’objet d’un devis gratuit complémentaire. Seront facturées en plus les modifications demandées par le Client en cours de réalisation, si elles impliquent un remaniement du projet (correction d’auteur), la fourniture de photographie et illustrations, la participation éventuelle à des prises de vues photographiques, des frais de déplacement ou des affranchissements.

 

Article 7 – PAIEMENT.

Un acompte correspondant à 40% du montant de la prestation sera exigible dès la signature du devis par chèque postal à l’ordre de « Declik’web » ou par virement bancaire. Un second acompte de 40% du montant de la prestation sera exigible au moment de la validation de la maquette du site. La somme restante (20%) sera à régler par le Client dès la fin de la prestation qui correspond à la mise en ligne du site.
En application de la loi de Modernisation Economique, les parties conviennent des délais de paiement maximum suivant : 45 jours fin de mois ou 60 jours à date d’émission de la facture.
Dans le cas d’un retard de paiement, conformément à l’article L 441-6 du code du commerce, le Client se verra appliquer une pénalité correspondante à trois fois le taux de l’intérêt légal, calculée sur le montant de la totalité des sommes dues. En outre, Declik’web se réserve la faculté de saisir le tribunal compétent afin que celui-ci fasse cesser cette inexécution, sous astreinte par jour de retard.

 

Article 8 – ESCOMPTE.

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

 

Article 9 – ANNULATION, RETRACTATION.

S’agissant de services personnalisés, réalisés en fonction des spécifications formulées par le Client, aucun droit de rétractation n’est possible, à compter de la signature du devis, et le paiement reste dû sans préjudice du droit pour Nous de réclamer l’attribution de dommages et intérêts.

 

Article 10 – RECLAMATIONS.

Les réclamations sur la non-conformité des prestations effectuées doivent être formulées par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 8 jours de la livraison de la prestation ; passé ce délai aucune réclamation ne sera acceptée.

 

Article 11 – LIMITES D’INTERVENTION.

Nous nous réservons le droit de refuser et/ou cesser l’exécution de toute Prestation convenue si :

  • Nous jugeons que les conditions de travail risquent de mettre en danger notre sécurité ou celle d’autrui.
  • La demande du Client n’est pas légale ou conforme à la législation en vigueur telle que l’utilisation de contenus illicites ou obtenus de manière illégale.

Cette liste n’est pas exhaustive. Dans le cas d’un refus d’intervention ou d’une cessation de la prestation de Notre part, aucun dommage et intérêt ne pourra être réclamé par le Client, seules les sommes déjà versées au titre de paiement seront dues.

 

Article 12 – OBLIGATIONS DU CLIENT.

Le Client s’engage à mettre à disposition de Declik’web tous les moyens nécessaires pour la réalisation des prestations.
En outre le Client s’engage à régler le prix de la prestation suite à son exécution dans les conditions prévues à l’article 7.
Le Client garantit avoir pris soin de Nous fournir les informations et éléments dont il dispose et nécessaires pour la création du site : textes, images, maquette si existante, cahier des charges, … Dans le cas contraire, ou si les recommandations ne sont pas assez précises, les 2 parties s’accordent sur le fait que la conception du site est laissée à la libre interprétation de Declik’web.

 

Article 13 – EXECUTION DE LA COMMANDE.

Declik’web s’engage à accomplir avec le plus grand soin et conformément au devis accepté les prestations commandées, et à proposer les délais les plus adaptés à la demande du Client, dans la mesure de ses disponibilités. Le Client ne peut donc en aucun cas imposer de délais à Declik’web.

Les délais de livraison n’étant donnés qu’à titre indicatif, leur dépassement ne pourra donner lieu, au profit du Client, à allocation de dommages et intérêts, pénalités pour retard ou annulation de la commande.

 

Article 14 – RESERVE DE PROPRIETE.

Declik’web se réserve la propriété des créations internet et designs vendues jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et en intérêts. A défaut de paiement du prix à l’échéance convenue, Nous pourrons reprendre les créations, la vente sera résolue de plein droit si bon semble à Declik’web et les acomptes déjà versés Nous resteront acquis en contrepartie de la jouissance des documents dont aura bénéficié le Client.
Les droits d’auteur, et les droits d’exploitation, relatifs aux créations payées, sont cédés dans leur intégralité.

 

Article 15 – FORCE MAJEURE.

La survenance d’un cas de force majeure a pour effet de suspendre l’exécution des obligations contractuelles de Declik’web.
Est un cas de force majeure, tout événement indépendant de la volonté de Declik’web et faisant obstacle à son fonctionnement normal au stade de l’élaboration ou de l’expédition des travaux.
Constituent notamment des cas de force majeure, les grèves totales ou partielles entravant la bonne marche de Declik’web ou celle de l’un de nos fournisseurs, sous-traitants ou transporteurs ainsi que l’interruption des transports, de la fourniture d’énergie, de matières premières ou de pièces détachées.
Dans de telles circonstances, Declik’web préviendra le Client, par écrit, dans les 24 heures de la date de survenance des événements, le contrat liant Declik’web et le Client étant suspendu de plein droit, sans indemnité, à compter de la date de survenance de l’événement.
Si l’événement venait à durer plus de 30 jours à compter de la date de survenance de celui-ci, le contrat de vente conclu par Declik’web et le Client pourra être résilié par la partie la plus diligente sans qu’aucune des parties puissent prétendre à l’octroi de dommages et intérêts.
Cette résiliation prendra effet à la date de la première présentation de la lettre recommandée avec accusé de réception dénonçant ladite vente.

 

Article 16 – RESPONSABILITE.

Les prestations que Nous réalisons ne sont soumises qu’à une simple obligation de moyens et non à une obligation de résultat.
Il est convenu que Notre responsabilité, peut être engagée uniquement pour les dommages directs et prévisibles résultant d’une commande. Est exclue l’indemnisation des dommages indirects subis par le Client. Nous ne serons en aucun cas responsables des dommages causés par une éventuelle inexécution par le Client de ses obligations.

 

16.1 – Responsabilité de Declik’web.

Declik’web :

  • décline toute responsabilité en cas d’infraction au regard des droits de propriété industrielle, en particulier sur les contenu, textes et images, sur le nom de domaine, sur l’utilisation de noms de marques. Le Client a dans tous les cas la charge de vérifier les droits d’auteur et d’obtenir le cas échéant l’autorisation expresse desdits auteurs, préalablement à la création ou l’intégration dans le site des œuvres protégées.
  • décline toute responsabilité sur la diffusion de données illicites comme consécutives d’une part des délits de presse, tels que prévus et réprimés par la loi de 1881 en matière de diffamation, provocation ou crimes racistes, offense aux personnes physiques, et publications interdites, et d’autre part d’atteinte au respect de la vie privée et à l’image de la personne au sens de l’article 9 du Code Civil et L226-1 du Code Pénal, tel que modifié par la Loi du 19 septembre 2000.
  • décline toute responsabilité sur le traitement informatique par le Client de données nominatives et personnelles de tiers pour lesquelles le Client s’engage à obtenir l’autorisation préalablement à toute diffusion, conformément à la réglementation applicable et notamment à la Loi n°78-17 du 06 janvier 1978 intitulée « Informatique et liberté », la Directive européenne n°95-46 du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, la directive Européenne n°2002-58 du 12 juillet 2002 concernant le traitement de données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques ainsi qu’à la Convention du Conseil de l’Europe n°108 du 28 janvier 1981.
  • décline dans les mêmes conditions toute responsabilité sur la diffusion d’informations et de données contraires aux bonnes mœurs et à l’ordre public.

Dans tous les cas précités, le Client, dans ses rapports avec Declik’web, supportera la responsabilité finale au cas de diffusion de données protégées, illicites ou nominatives et personnelles, conformément aux règles applicables ci-dessous rappelées :

  • Declik’web est tenu d’une obligation de moyen, d’informations et de vigilance à l’égard de son Client, sa responsabilité étant écartée dés lors qu’il n’a pas eu effectivement connaissance du caractère illicite ou protégé des informations diffusées par le Client, ou lorsque saisi par une autorité judiciaire ou un tiers il n’a pas agi immédiatement afin de faire cesser l’infraction, conformément à la Directive Européenne n°2000-31 du 08 juin 2000 et à l’Article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004. La loi de 2004 précitée ne prévoit pas à la charge du prestataire technique « d’obligation générale de surveillance des informations transmises ou stockées, ni des faits ou des circonstances révélant des activités illicites ».
  • Declik’web, réalisateur du site, ne saurait être tenu pour responsable de la diffusion de données illicites constitutives d’un délit de presse ou attentatoires au respect de la vie privée et des personnes, seul le Client en tant que fournisseur desdits données utilisées pour la conception et la réalisation du site étant responsable au sens de la Directive du 08 juin 2000.

Le site pourra être immédiatement mis hors ligne par Declik’web s’il est avéré qu’il met à dispositions du contenu à caractère pornographique, humiliant, dégradant, pédophile, raciste, incitant à la haine, attentatoire à l’intégrité, l’honneur ou la considération, injurieux ou diffamatoire sans que cela ne donne droit à indemnités ou dommages et intérêts. Les sommes dues restantes du présent contrat seront toujours exigible.

 

16.2 – Limitation de la responsabilité.

Declik’web exclut toute responsabilité à quelque titre que ce soit pour les dommages indirects tels que manque à gagner, préjudice commercial ou financier, augmentation de frais généraux, conséquence du recours des tiers ou perte trouvant leur origine ou étant la cause du présent contrat, quant bien même Declik’web en aurait été préalablement avisé, ainsi que les dommages causés à des personnes ou à des biens distincts de l’objet du contrat.
La responsabilité civile de Declik’web ne pourra être engagée de son fait, ou de celui de ses collaborateurs que dans le cas d’actes accomplis, par elle ou par ceux-ci, dans le cadre de l’exécution du contrat et pour le seul cas où sera établi un lien de causalité entre le préjudice allégué et une faute lourde de Declik’web.
En tout état de cause, dans l’hypothèse où la responsabilité de Declik’web serait retenue à quelque titre que ce soit, le montant total des indemnités que Declik’web pourrait être amené à verser au client ne pourra excéder le montant perçu par Declik’web au titre du présent contrat et ce, quelque soit le fondement juridique de la réclamation et la procédure employée pour la faire aboutir.

 

Article 17 – CONFIDENTIALITE.

Les parties s’engagent réciproquement à une obligation générale de confidentialité portant sur toute information orale ou écrite, quelle qu’elle soit et quel qu’en soit le support, échangée dans le cadre de la prestation, et ce pendant toute la durée du contrat ainsi qu’après son échéance.
La responsabilité de Declik’web ne pourra pas être engagée pour :une erreur engendrée par un manque d’information ou des informations erronées remises par le Client.un retard occasionné par le Client qui entrainerait l’impossibilité de respecter les délais convenus ou prescrits par la loi.
La responsabilité de Declik’web, si elle est prouvée, sera limitée au montant hors taxes n’excédant pas la moitié de la somme totale hors taxes, effectivement payée par le Client pour le service fourni par Declik’web à la date de la réclamation par lettre recommandée avec accusé réception.

 

Article 18 – PROPRIETE INTELECTUELLE.

Le Client garantit que l’exécution de la prestation ne sera pas constitutive d’une contrefaçon ou d’une violation des droits d’un tiers. Le Client déclare qu’il dispose notamment des droits et licences pour les images, logos, dessins… qui seront utilisés pour la réalisation de la prestation.

Le Client sera libre de modifier ou de dupliquer l’ensemble des données du site Internet, les fichiers, programmes, ou composantes du site Internet pour son usage exclusif, et ce pour une durée illimitée.
En aucun cas le Client sera autorisé à concéder, divulguer ou diffuser ses droits de propriété sur le code source des pages.

 

Article 19 – REFERENCEMENT.

Le Client accepte que Declik’web puisse faire figurer parmi ses références les travaux accomplis dans le cadre de la présente prestation.

 

Article 20 – COMPETENCE ET DROIT APPLICABLE.

Pour toutes les contestations relatives aux ventes de sites internet et toutes les questions relatives aux présentes conditions, seul sera compétent le tribunal de commerce de Valenciennes, qui appliquera la loi française.